Aller au contenu
  • 06.80.78.30.47
  • 03.44.77.04.81
Fouilleuse (aller à l'accueil)
  • Vie Municipale
    • Contact
    • Présentation de la commune
    • Conseil Municipal
    • Comptes rendus des conseils municipaux
  • Vie Quotidienne
    • Commerces et services
    • Service public
    • Évènements
  • Vie Pratique
    • Annuaire des associations
    • Sports & loisirs
    • Réservation de la salle communale

Service public

Aller au contenu
  1. Accueil
  2. Vie Quotidienne
  3. Service public
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Associations, fondations et fonds de dotation  > Dirigeants et responsables d'une association

Dossier

Dirigeants et responsables d'une association

Vérifié le 04/10/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Instances dirigeantes
  • Rémunération du dirigeant
  • Congé de représentation
  • Congé d'un responsable bénévole
  • Démission d'un membre d'une association

  • Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux)

    Formulaire

  • Demande d'homologation d'un circuit

    Formulaire

Questions ? Réponses !

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io.
Reprise du développement par l'équipe WEB de l'Adico

Adresse

  • 1 Impasse de la mairie
  • 60190 Fouilleuse
  • 06.80.78.30.47
  • 03.44.77.04.81
  • mairie@fouilleuse.fr
Nous contacter

Horaires

  • Lundi : Sur RDV
  • Mardi : Sur RDV
  • Mercredi : 18h00 - 19h30
  • Jeudi : Sur RDV
  • Vendredi : 14h00 - 17h00
  • Samedi : Sur RDV
  • Dimanche : Fermé
  • Propulsé par l'Adico •
  • Plan du site •
  • Accessibilité •
  • Aide •
  • Mentions Légales •
  • Service Sécurisé